 | France - 1872 - 446 sider
...l'espace de deux mois, ou plus tôt, si fuire se peut. En foi de quoi, les Plénipotentiaires respectifs l'ont signée, et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 2 1 juin 1 845. (LS) Gu1xoT. (LS) Comte d'AnN1M. Dans le procès-verbal d'échange des ratif1cations... | |
 | France - 1872 - 444 sider
...de quatre semaines, ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi, les Plénipotentiaires respectifs l'ont signée et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, Je 26 mai 186/1. (LS) DROUYN DE LHUYS. (LS) Baron SEEBACH. WURTEMBERG. ai Avril i865. (Comme la Convention... | |
 | France - 1873 - 322 sider
...échangées à Paris, dans un délai de quatre semaines. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signée et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, en double expédition, le 2/1 mars 1865. SAXE ROYALE. 26 Mai 1865. (Comme la Convention du 2 août... | |
 | France. Ministère des affaires étrangères - 1875 - 160 sider
...mise à exécution à partir du i er janvier i876. En foi de quoi, les Plénipotentiaires respectifs l'ont signée et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 20 mai i876. (LS) Signé: HOHENLOHE. (LS) APPONYI. (LS) BEYENS. (LS) Vicomte D'ITAJUBA. (L. S.) M.... | |
 | 1875 - 794 sider
...sera mise à exécution à partir du 1 janvier 1876. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signée et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 20 mai 1875. (LS) Decazes. (LS) (LS) G. de M eaux. (LS) (LS) Dumas. (LS) (LS) Hohenlo-he. (LS) (LS)... | |
 | Georg Friedrich Martens - 1875 - 962 sider
...foi de quoi les Plénipotentiaires respectifs ont signé la présente Convention, et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le vingt-deuxième jour du mois de Février, l'an de grâce mil huit cent soixante. Cowley. EA Thmivencl. Annexe. Instructions pou... | |
 | Italy - 1876 - 590 sider
...mise à exécution à partir du 1" janvier 1876. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signée et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 20 mai 1875. NIGRA DUMAS HOHENLOHK P. GALVEZ APPONY FRAN. DE RIVERO BKYENS JOSÉ DA SILVA MENDES LEAL... | |
 | Italy - 1876 - 590 sider
...exécution à partir du 1" janvier 1876. En foi de quoi , les plénipotentiaires respectifs 1' ont signée et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 20 mai 1875. NlGRA HOHENLOHE APPONY BEYEXS VICOMTE D'ITAJUBA M. BALCARCE MOLTKE-HVITFELDT MARQUIS DE... | |
 | Institute of International Law - 1877 - 424 sider
...mise à exécution à partir du lr janvier 1876. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signée, et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 20 mai 1873. Pourl'AHcmagne : HOHK^LOHE. — Pour l'Autriche-Hongrie : APPONYI. — Pour la Belgique... | |
 | France - 1880 - 648 sider
...des parties l'aura dénoncée. ART. 5. La présente Convention sera ratifiée, et les ratifications en seront échangées à Paris, le 10 décembre prochain,...respectifs l'ont signée, et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paria, le 22 d» mois d'août de l'an de grâce 1852. DROUTN DE LHUTS. FIRMIN... | |
| |
Paris, le 10 décembre prochain, ou plus tôt, si faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signée et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le vingt-deuxième jour de l'an de grâce mil huit cent cinquante-deux. 
