 | A. Thoisnier-Desplaces, Charles-Louis Lesur, Ulysse Tencé, Victor Rosenwald, Hippolyte Desprez, Armand Fouquier - 1841 - 926 sider
...de traités et conventions antérieurement conclus entre les deux Etats, ont nommé, dans ce but et à cet effet, pour leurs plénipotentiaires , savoir : Sa majesté le roi des Français , — le sieur Alexandre - Jean • Joseph - Louis marquis du Bouiet , officier de son ordre... | |
 | Georg Friedrich Martens - 1841 - 1182 sider
...de traités et conventions antérieurement conclus entre les deux Etats, ont nommé, dans ce but et à cet effet, pour leurs plénipotentiaires, savoir: Sa Majesté le roi des Français, le sieur Âlexaudre-Jean-Joseph-Louis, marquis du Bouzet, officier de son ordre royal de... | |
 | 1842 - 1490 sider
...contractante; . dans les Etats de l'autre, quelques avantages nouveaux basés sur une juste réciprocité , et ont nommé à cet effet pour leurs plénipotentiaires , savoir : Sa Majesté le roi des Pays-Bas , le sieur Albert-Willem Laurens-Marlinus Kcldewier, chevalier de l'ordre du LionNéerlandais,... | |
 | 1842 - 1068 sider
...terminer les différends malheureusement survenus entre la France et ledit gouvernement, ont nommé, à cet effet, pour leurs plénipotentiaires, savoir : Sa majesté le roi des Français, Ann. hlst. pour 184»M. Ange René- Armand rie Hfackau. baron de Mackuu, grand-officier... | |
 | Georg Friedrich Martens, Karl Murhard, Frédéric Murhard, J. Pinhas, Karl Friedrich Lucian Samwer, Julius Hopf - 1847 - 700 sider
...du 19 avril 1839, et du chapitre II, sections 1, 2, 3, 4 du traité du 5 novembre*' 1842, ont nommé à cet effet pour leurs plénipotentiaires, savoir: Sa majesté le roi des Pays-Bas, Les sieurs Conrad -Jacques -Gerbrand Cope» Van Has»elt, membre du conseil d'Etal, commandeur... | |
 | Georg Friedrich Martens, Frédéric Murhard, Karl Murhard, J. Pinhas, Julius Hopf - 1843 - 638 sider
...Sa Hautesse le sultan ont 1840 résolu, dans le but susdit, de conclure entre elles une convention, et ont nommé à cet effet pour leurs plénipotentiaires , savoir: Sa Majesté la reine du royaume uni de la GrandeBretagne et d'Irlande, le très honorable Henri-Jean,vicomte Palmerston,... | |
 | Georg Friedrich Martens, Karl Murhard, Frédéric Murhard, J. Pinhas, Julius Hopf - 1845 - 770 sider
...contractantes dans les Etats de l'autre, quelques avantages nouveaux, basés sur une juste réciprocité, et ont nommé à cet effet pour leurs plénipotentiaires, savoir: Sa Majesté • le roi des Pays-Bas, le sieur Albert\ViUetn-Laurens-Martinus'Keldevvier , chevalier de l'ordre du Lion-Néerlandais... | |
 | Georg Friedrich Martens, Karl Murhard, Murhard, J. Pinhas, Julius Hopf - 1846 - 712 sider
...relations de navigation entre les deux pays, ont jugé convenable de conclure une convention dans ce but, et ont nommé à cet effet pour leurs Plénipotentiaires, savoir: Sa Majesté le Roi de Hanovre, le Sieur Ernest Frédéric George Hiipeden, Son Conseiller de Cour, Chevalier de l'ordre... | |
 | Georg Friedrich Martens, Karl Murhard, Frédéric Murhard, J. Pinhas, Karl Friedrich Lucian Samwer, Julius Hopf - 1847 - 716 sider
...19 avril 1839, et du chapitre II, sections 1, 2, 3 et 4 du traité du 5 novembre 1842, Ont nommé, à cet effet, pour leurs plénipotentiaires , savoir: Sa majesté le roi des Belges, les sieurs Henri de Brouckere, gouverneur de la province d'Anvers, membre de la chambre des représentans... | |
 | Georg Friedrich Martens, Friedrich Wilhelm August Murhard, Murhard, Pinhas, Hopf - 1847 - 712 sider
...19 avril 1839, et du chapitre II, sections Ji 2, 3 et 4 du Iraité du 5 novembre 1842, ont nommé, a cet effet, pour leurs plénipotentiaires, savoir: Sa majesté le roi des Belges , Les sieurs Henri de Brouckere, gouverneur de la Province d'Anvers, membre de la chambre des repré8entans,... | |
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Paris le vingt-cinq février de la présente année , et voulant], en conséquence, régler d'un commun accord le nombre et la force des bâtiments légers qu'elles se sont réservé d'entretenir dans la mer Noire pour le service de leurs côtes, ont... 
