 | Karl von Martens, Ferdinand de Cornot baron de Cussy - 1849 - 820 sider
...présent traité sera ratifié, et les ratifications en seront échangées à Naples dans les trois mois à partir du jour de la signature , ou plus tôt, si faire se peut. En foi de quoi , etc. GRECE ET HANOVRE. Traité de commerce et de navigation entre la Grèce et le... | |
 | Karl von Martens, Ferdinand de Cornot baron de Cussy - 1849 - 812 sider
...présent traité d'amitié , de commerce et de navigation seront échangées dans l'intervalle d'un an, à partir du jour de la signature, ou plus tôt, si faire se peut, par SM Empereur des Français et SM l'empereur de Chine. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs... | |
 | Désiré François Joseph baron de Garcia de la Vega, Belgium - 1862 - 594 sider
...convention sera ratifiée et les ratifications en seront échangées à Turin dans le délai de trois mois à partir du jour de la signature, ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signée en double original, et y ont apposé... | |
 | 1850 - 668 sider
...ratifications de la présente convention seront échangées à Vienne, dans l'espace de deux mois, à compter du jour de la signature, ou plus tôt, si faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs ont signé ia présente convention en double et y... | |
 | A. Thoisnier-Desplaces, Charles-Louis Lesur, Ulysse Tencé, Victor Rosenwald, Armand Fouquier, Hippolyte Desprez - 1851 - 922 sider
...ratifications des autres Etats allemands, échangées à Berlin dans l'espace de huit jours, à dater du jour de la signature, ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi, etc. Article séparé. SM le roi de Danemark et SM le roi de Prusse, ve-, nant de conclure... | |
 | Georg Friedrich Martens - 1851 - 712 sider
...ratifications du présent Traité seront échangées ;i Berlin dans l'espace de deux mois à compter du jour de la signature ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi les Plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes.... | |
 | Karl von Martens - 1851 - 1182 sider
...l'empereur de toutes les Russies, et les ratifications en seront échangées dans quatorze jours, à compter du jour de la signature , ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi, nous, plénipotentiaires soussignés, avons, en vertu de nos pleins-pouvoirs, signé... | |
 | Karl von Martens - 1851 - 618 sider
...l'empereur de toutes les Russies, et les ratifications en seront échangées dans quatorze jours, à compter du jour de la signature , ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi, nous, plénipotentiaires soussignés, avons, en vertu de nos pleins-pouvoirs, signé... | |
 | Karl freiherr von Martens - 1851 - 630 sider
...l'empereur de toutes les Uussies, et les ratifications en seront échangées dans quatorze jours, à compter du jour de la signature , ou plus tôt si faire se peut. Eu foi de quoi, nous, plénipotentiaires soussignés, avons, en vertu de nos pleins-pouvoirs, signé... | |
 | Peter Burke - 1852 - 186 sider
...Convention sera ratifiée, et les ratifications en seront échangées à Paris dans le délai de trois mois à partir du jour de la signature, ou plus tôt, si faire se peut. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signée, et y ont apposé leurs cachets respectifs.... | |
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Saint-Pétersbourg dans le délai de deux mois, à partir du jour de la signature, ou plus tôt si faire se peut. 
