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" Les séances du sénat , comme celles des comices , ne pouvaient avoir lieu ni avant le lever ni après le coucher du soleil. "
Théorie des gouvernements ou Exposition simple de la manière dont on peut ... - Side 298
af Beaujour (Barón de.) - 1823
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Mémoires couronnés et mémoires des savants étrangers publiés: par l'Académic ...

Académie royale des sciences, des lettres et des beaux-arts de Belgique - 1827 - 618 sider
...venaient d'être fauchés , à moins que le grain n'eût été placé en tas. Cette opération ne pouvait avoir lieu ni avant le lever , ni après le coucher du soleil 5 et les habitans des campagnes n'avaient ce droit qu'à l'égard des terres situées dans la commune...
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Etudes pratiques sur le Code pénal, Bind 7

Antoine-Georges Blanche - 1872 - 866 sider
...sa récolte qu'autant que les terres contiguës le sont égalemeut, p. 235, 238 ; le glanage ne peut avoir lieu ni avant le lever, ni après le coucher du soleil, p. 236 ; le propriétaire d'une prairie artilicielle peut-il y introduire ses troupeaux, dans les deux...
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Institutions politiques des romains: organisation et fonctions des pouvoirs ...

C. Pilette - 1886 - 292 sider
...(Cicéron : Ad familiares, I, 4; — Ad Quintum Fabium : II, 2), et les jours néfastes. Les séances ne pouvaient avoir lieu ni avant le lever ni après le coucher du soleil ; le censeur notait les contraventions à cette règle. Le Sénat devait être réuni dans un endroit consacré...
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Droit ancien et moderne de la Roumanie: étude de législation comparée

Dimitrie Alexandrescu - 1898 - 580 sider
...que la caution n'ait été préalablement fournie. (Art. 384 Pr. civ.) Aucune exécution ne pourra avoir lieu, ni avant le lever, ni après le coucher du soleil, sous peine de nullité. (Art. 385, 391 Pr. civ.) Il a été jugé que cette disposition n'est pas applicable...
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