Journal de l'imprimerie et de la librairie en Belgique, Bind 1 |
Fra bogen
Resultater 1-5 af 12
Side 8
Are représentation , le 16 mars 1854 . ( 0 ) Il sera publié un catalogue spécial des
ouvrages parus en France avant la mise en vigueur de la convention littéraire et
dont le dépôt aura été effectué en Belgique , du 12 mai au 12 août 1854 .
Are représentation , le 16 mars 1854 . ( 0 ) Il sera publié un catalogue spécial des
ouvrages parus en France avant la mise en vigueur de la convention littéraire et
dont le dépôt aura été effectué en Belgique , du 12 mai au 12 août 1854 .
Side 48
Are représentation le 25 avril 1854 . 83 . Manoel du jeune séminariste en
vacances , ou exercices de piété pendant les vacances . Ouvrage destiné
principalement aux élèves des petits séminaires , par M . Lesueur . In - 18 . Imp .
de Pélagaud ...
Are représentation le 25 avril 1854 . 83 . Manoel du jeune séminariste en
vacances , ou exercices de piété pendant les vacances . Ouvrage destiné
principalement aux élèves des petits séminaires , par M . Lesueur . In - 18 . Imp .
de Pélagaud ...
Side 115
Théâtre impérial de l ' Odéon ( second Théâtre - Français ) . { re représentation ,
le 18 septembre 1854 . Collection de la Bibliothèque dramatique . 154 . Anges (
les ) de la Bible ou les anges auprès de l ' homme , par M . Alexandre Guillemin ...
Théâtre impérial de l ' Odéon ( second Théâtre - Français ) . { re représentation ,
le 18 septembre 1854 . Collection de la Bibliothèque dramatique . 154 . Anges (
les ) de la Bible ou les anges auprès de l ' homme , par M . Alexandre Guillemin ...
Side 117
A Paris , chez Michel Lévy frères . Théâtre du Gymnase . { re représentation , le
31 juillet 1854 . - - Collection de la Bibliothèque dramatique . Les auteurs et les
éditeurs se réservent le droit de représentation , de traduction et de reproduction
.
A Paris , chez Michel Lévy frères . Théâtre du Gymnase . { re représentation , le
31 juillet 1854 . - - Collection de la Bibliothèque dramatique . Les auteurs et les
éditeurs se réservent le droit de représentation , de traduction et de reproduction
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Side 120
Les auteurs et les éditeurs se réservent le droit de représentation , de
réimpression et de traduction . 211 . MANUEL D ' Études pour la préparation au
baccalauréat ès - sciences , rédigé conformé ment au nouveau programme du
30 août ...
Les auteurs et les éditeurs se réservent le droit de représentation , de
réimpression et de traduction . 211 . MANUEL D ' Études pour la préparation au
baccalauréat ès - sciences , rédigé conformé ment au nouveau programme du
30 août ...
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Side 2 - L'auteur de tout ouvrage publié dans l'un des deux pays, qui aura entendu se réserver le droit de traduction, jouira pendant cinq années, à partir du jour de la première publication de la traduction de son ouvrage autorisée par lui, du privilège de protection contre la publication, dans l'autre pays, de toute traduction du même ouvrage non autorisée par lui, et ce sous les conditions suivantes: 1°...
Side 4 - Dans le cas où un impôt de consommation viendrait à être établi sur le papier dans l'un des deux pays, il est bien entendu que cet impôt atteindrait proportionnellement les livres, estampes, gravures et lithographies importés de l'autre pays. Néanmoins, en ce qui concerne les livres, cet impôt ne sera éventuellement appliqué qu'à ceux qui auront été publiés dans l'un ou l'autre • pays postérieurement à la création de l'impôt de consommation dont il I'AKTIE I.
Side 7 - Paris, le 10 décembre prochain, ou plus tôt, si faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signée et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le vingt-deuxième jour de l'an de grâce mil huit cent cinquante-deux.
Side 3 - Pour les ouvrages publiés par livraisons, il suffira que la déclaration de l'auteur qu'il entend se réserver le droit de traduction soit exprimée dans la première livraison. Toutefois, en ce qui concerne le terme de cinq ans, assigné par ce!
Side 2 - Il est bien entendu, toutefois, que l'objet du présent article est simplement de protéger le traducteur par rapport à la version...
Side 33 - Saint-Pétersbourg dans le délai de deux mois, à partir du jour de la signature, ou plus tôt si faire se peut.
Side 3 - Nonobstant les stipulations des articles 1 et 5 de la présente Convention , les articles extraits des journaux ou recueils périodiques publiés dans l'un des deux Pays pourront être reproduits ou traduits dans les journaux ou recueils périodiques de l'autre Pays, pourvu qu'on y indique la source à laquelle on les aura puisés.
Side 29 - Paris le vingt-cinq février de la présente année , et voulant], en conséquence, régler d'un commun accord le nombre et la force des bâtiments légers qu'elles se sont réservé d'entretenir dans la mer Noire pour le service de leurs côtes, ont résolu de signer, dans ce but, une convention spéciale, et ont nommé à cet effet : Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies : Le sieur Alexis, comte Orloff , son...
Side 2 - Les actes visés par l'article 1er de la loi du 16 décembre 1851 sur la révision du régime hypothécaire...