Journal de l'imprimerie et de la librairie en Belgique. Livres-Estampes-Oeuvres de musique-Cartes et plans, Bind 11854 |
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... périodiques . 1. BULLETIN des arrêts de la cour de cassation de Belgique , contenant les arrêts rendus par cette cour , avec le narré des faits , l'exposé des moyens , les conclusions du ministère public , et l'indication des opinions ...
... périodiques . 1. BULLETIN des arrêts de la cour de cassation de Belgique , contenant les arrêts rendus par cette cour , avec le narré des faits , l'exposé des moyens , les conclusions du ministère public , et l'indication des opinions ...
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... périodiques . 1. L'UTILE ET L'AGRÉABLE . Journal universel des ménages . Revue mensuelle , économique . agricole et industrielle . Rédigé sous la direction de M. C. Bailly de Merlieux . 1re année . Nos 1 et 2. Avril et mai 1854. In - 8 ...
... périodiques . 1. L'UTILE ET L'AGRÉABLE . Journal universel des ménages . Revue mensuelle , économique . agricole et industrielle . Rédigé sous la direction de M. C. Bailly de Merlieux . 1re année . Nos 1 et 2. Avril et mai 1854. In - 8 ...
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... périodiques . 10. BELGIQUE HORTICOLE ( la ) , journal des jardins , des serres et des vergers , par Charles Morren , docteur en sciences , en philosophie naturelle et en médecine , professeur ordinaire de botanique et d'agriculture à l ...
... périodiques . 10. BELGIQUE HORTICOLE ( la ) , journal des jardins , des serres et des vergers , par Charles Morren , docteur en sciences , en philosophie naturelle et en médecine , professeur ordinaire de botanique et d'agriculture à l ...
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... périodiques . 3. CHARIVARI ( le ) . Journal quotidien . 23e année , nos du fer au 15 juillet 1854. In - folio . Imp . de H. Grimaux et comp . , à Paris . — A Paris , rue du Croissant , 16 . 4. REVUE DES DEUX MONDES . XXIVe année ...
... périodiques . 3. CHARIVARI ( le ) . Journal quotidien . 23e année , nos du fer au 15 juillet 1854. In - folio . Imp . de H. Grimaux et comp . , à Paris . — A Paris , rue du Croissant , 16 . 4. REVUE DES DEUX MONDES . XXIVe année ...
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... périodiques dont il reçoit UN exemplaire . Pour tout ce qui concerne la rédaction , s'adres- ser à M. CHARLES HEN , rédacteur - propriétaire du journal , 22 , rue de l'Empereur , à Bruxelles . JOURNAL DE L'IMPRIMERIE ET DE LA LIBRAIRIE ...
... périodiques dont il reçoit UN exemplaire . Pour tout ce qui concerne la rédaction , s'adres- ser à M. CHARLES HEN , rédacteur - propriétaire du journal , 22 , rue de l'Empereur , à Bruxelles . JOURNAL DE L'IMPRIMERIE ET DE LA LIBRAIRIE ...
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1re année 22 août 2e édition ALMANACH Alph Annales Anvers beaux-arts belge Belgique Bibliothèque Bruges Brux Bruxelles Cans et comp cartes Casterman et fils ci-dessus Clermont Oise Collection coloriées comp compagnie de Jésus Compositeurs convention littéraire d'après Decq dessins DICTIONNAIRE docteur door ESTAMPES exemplaires feuilles Florkin française Gand géographie gravures Histoire In-18 anglais in-folio JOURNAL DE L'IMPRIMERIE Jules Delalain Kiessling l'abbé l'abonnement annuel l'Académie l'éditeur se réservent l'histoire L'ouvrage l'usage Lebègue Lelong Lévy frères Liége lithographies livraison livres Louvain Manuel Meline mélodie Meynne Meyrueis Meyrueis et comp ministère de l'intérieur Ministre Muquardt musique Namur notice OEuvres ouvrages publiés pages piano planches polka polka pour piano polka-mazurka publication Publications périodiques Raçon et comp recueil paraît redowa reproduction Revue romance royale rue de l'Empereur Schnée Schott frères sciences sera Société soprano Stroobant Tarlier texte tion Traduction réservée uitgegeven valse Victor volume
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Side 2 - L'auteur de tout ouvrage publié dans l'un des deux pays, qui aura entendu se réserver le droit de traduction, jouira pendant cinq années, à partir du jour de la première publication de la traduction de son ouvrage autorisée par lui, du privilège de protection contre la publication, dans l'autre pays, de toute traduction du même ouvrage non autorisée par lui, et ce sous les conditions suivantes: 1°...
Side 4 - Dans le cas où un impôt de consommation viendrait à être établi sur le papier dans l'un des deux pays, il est bien entendu que cet impôt atteindrait proportionnellement les livres, estampes, gravures et lithographies importés de l'autre pays. Néanmoins, en ce qui concerne les livres, cet impôt ne sera éventuellement appliqué qu'à ceux qui auront été publiés dans l'un ou l'autre • pays postérieurement à la création de l'impôt de consommation dont il I'AKTIE I.
Side 7 - Paris, le 10 décembre prochain, ou plus tôt, si faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signée et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le vingt-deuxième jour de l'an de grâce mil huit cent cinquante-deux.
Side 3 - Pour les ouvrages publiés par livraisons, il suffira que la déclaration de l'auteur qu'il entend se réserver le droit de traduction soit exprimée dans la première livraison. Toutefois, en ce qui concerne le terme de cinq ans, assigné par ce!
Side 2 - Il est bien entendu, toutefois, que l'objet du présent article est simplement de protéger le traducteur par rapport à la version...
Side 33 - Saint-Pétersbourg dans le délai de deux mois, à partir du jour de la signature, ou plus tôt si faire se peut.
Side 3 - Nonobstant les stipulations des articles 1 et 5 de la présente Convention , les articles extraits des journaux ou recueils périodiques publiés dans l'un des deux Pays pourront être reproduits ou traduits dans les journaux ou recueils périodiques de l'autre Pays, pourvu qu'on y indique la source à laquelle on les aura puisés.
Side 29 - Paris le vingt-cinq février de la présente année , et voulant], en conséquence, régler d'un commun accord le nombre et la force des bâtiments légers qu'elles se sont réservé d'entretenir dans la mer Noire pour le service de leurs côtes, ont résolu de signer, dans ce but, une convention spéciale, et ont nommé à cet effet : Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies : Le sieur Alexis, comte Orloff , son...
Side 2 - Les actes visés par l'article 1er de la loi du 16 décembre 1851 sur la révision du régime hypothécaire...