Journal de l'imprimerie et de la librairie en Belgique, Bind 1 |
Fra bogen
Resultater 1-5 af 43
Side
Ce Journal paraîtra régulièrement du 1er au 10 de chaque mois ( 1 ) . Il sera
divisé en deux parties : La première contiendra le catalogue général , par ordre
alphabétique : 1° Des ouvrages de propriété et du domaine public , imprimés en
...
Ce Journal paraîtra régulièrement du 1er au 10 de chaque mois ( 1 ) . Il sera
divisé en deux parties : La première contiendra le catalogue général , par ordre
alphabétique : 1° Des ouvrages de propriété et du domaine public , imprimés en
...
Side 5
... de M . le procureur général et rédigé par MM . Dewandre et Delebecque , le
premier conseiller et le second premier avocat général près la cour de cassation
In - 8° , à 2 col . Année 1854 , cahiers 1 à 6 . - Bruxelles , Meline , Cans et comp .
... de M . le procureur général et rédigé par MM . Dewandre et Delebecque , le
premier conseiller et le second premier avocat général près la cour de cassation
In - 8° , à 2 col . Année 1854 , cahiers 1 à 6 . - Bruxelles , Meline , Cans et comp .
Side 6
Dewandre et Delebecque , le premier conseiller et le second avocat général à la
cour de cassation , pour les arrêts de la cour de cassation ; par M . Van Mons ,
conseiller à la cour d ' appel de Bruxelles , et plusieurs magistrats , pour les
arrêts ...
Dewandre et Delebecque , le premier conseiller et le second avocat général à la
cour de cassation , pour les arrêts de la cour de cassation ; par M . Van Mons ,
conseiller à la cour d ' appel de Bruxelles , et plusieurs magistrats , pour les
arrêts ...
Side 16
1 - 00 106 . Procès du comte d ' Egmont et pièces justificatives , d ' après les
manuscrits originaux trouvés à Mons ; par M . de Bavay , procureur général près
la cour de Bruxelles . In - 8° de 330 pages . Bruxelles , C . Muquardt . . 5 - 00 .
107 .
1 - 00 106 . Procès du comte d ' Egmont et pièces justificatives , d ' après les
manuscrits originaux trouvés à Mons ; par M . de Bavay , procureur général près
la cour de Bruxelles . In - 8° de 330 pages . Bruxelles , C . Muquardt . . 5 - 00 .
107 .
Side 18
... J . - B . Bivort , secrétaire du cabinet du ministre de l ' intérieur ; J . - J . - R .
Cloes , président du tribunal de première instance de Liége ; et E . - A . - V .
Dubois , substitut du procureur général à la Cour d ' appel de Liége . 1854 . Tre
année .
... J . - B . Bivort , secrétaire du cabinet du ministre de l ' intérieur ; J . - J . - R .
Cloes , président du tribunal de première instance de Liége ; et E . - A . - V .
Dubois , substitut du procureur général à la Cour d ' appel de Liége . 1854 . Tre
année .
Hvad folk siger - Skriv en anmeldelse
Vi har ikke fundet nogen anmeldelser de normale steder.
Andre udgaver - Se alle
Almindelige termer og sætninger
accompagnement actes ancien anglais Annales année annuel Anvers août articles augmentée auteurs autorisée belge Belgique Bibliothèque Bruxelles chant Charles chrétienne ci-dessus Collection commerce comp complet contenant convention cours d'après dépôt dessins Dictionnaire docteur door éditeurs édition étrangères études exemplaires feuilles fils forme française frères Gand général géographie Gevaert gravures Histoire Jésus jour Journal Jules Katto l'abbé l'Académie l'art l'auteur l'éditeur l'étranger l'histoire l'intérieur L'ouvrage l'un l'usage langue lettres librairie Liége littéraire littérature livraison livres Louis Louvain Manuel marche Marie médecine mélodie Mémoires Meynne Ministre mise mois musique nationale nombre Notice Nouveau Nouvelle OEuvres ouvrages pages pays périodiques Perisse Petit piano planches plans polka porte pratique première présente principaux Prix propriété publication publiés rapports recueil représentation reproduction réserve réservent Revue royale saint sciences sera Société spéciale suivi tableau texte tion Tournai traduction Traité valse Victor voix volume
Populære passager
Side 2 - L'auteur de tout ouvrage publié dans l'un des deux pays, qui aura entendu se réserver le droit de traduction, jouira pendant cinq années, à partir du jour de la première publication de la traduction de son ouvrage autorisée par lui, du privilège de protection contre la publication, dans l'autre pays, de toute traduction du même ouvrage non autorisée par lui, et ce sous les conditions suivantes: 1°...
Side 4 - Dans le cas où un impôt de consommation viendrait à être établi sur le papier dans l'un des deux pays, il est bien entendu que cet impôt atteindrait proportionnellement les livres, estampes, gravures et lithographies importés de l'autre pays. Néanmoins, en ce qui concerne les livres, cet impôt ne sera éventuellement appliqué qu'à ceux qui auront été publiés dans l'un ou l'autre • pays postérieurement à la création de l'impôt de consommation dont il I'AKTIE I.
Side 7 - Paris, le 10 décembre prochain, ou plus tôt, si faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signée et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le vingt-deuxième jour de l'an de grâce mil huit cent cinquante-deux.
Side 3 - Pour les ouvrages publiés par livraisons, il suffira que la déclaration de l'auteur qu'il entend se réserver le droit de traduction soit exprimée dans la première livraison. Toutefois, en ce qui concerne le terme de cinq ans, assigné par ce!
Side 2 - Il est bien entendu, toutefois, que l'objet du présent article est simplement de protéger le traducteur par rapport à la version...
Side 33 - Saint-Pétersbourg dans le délai de deux mois, à partir du jour de la signature, ou plus tôt si faire se peut.
Side 3 - Nonobstant les stipulations des articles 1 et 5 de la présente Convention , les articles extraits des journaux ou recueils périodiques publiés dans l'un des deux Pays pourront être reproduits ou traduits dans les journaux ou recueils périodiques de l'autre Pays, pourvu qu'on y indique la source à laquelle on les aura puisés.
Side 29 - Paris le vingt-cinq février de la présente année , et voulant], en conséquence, régler d'un commun accord le nombre et la force des bâtiments légers qu'elles se sont réservé d'entretenir dans la mer Noire pour le service de leurs côtes, ont résolu de signer, dans ce but, une convention spéciale, et ont nommé à cet effet : Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies : Le sieur Alexis, comte Orloff , son...
Side 2 - Les actes visés par l'article 1er de la loi du 16 décembre 1851 sur la révision du régime hypothécaire...