Journal de l'imprimerie et de la librairie en Belgique, Bind 1 |
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PREMIÈRE ANNÉE , DP CERT BRUXELLES . MELINE , CINS et Cie , 35 ,
boulevard de Waterloo ; A . FLORKIN et Ph . HEN , 22 , rue de l ' Empereur ;
BRUYLANT - CHRISTOPHE et Cie , Place St . - Jean . 1854 THE NEW YOIK
PCBIL RARY ...
PREMIÈRE ANNÉE , DP CERT BRUXELLES . MELINE , CINS et Cie , 35 ,
boulevard de Waterloo ; A . FLORKIN et Ph . HEN , 22 , rue de l ' Empereur ;
BRUYLANT - CHRISTOPHE et Cie , Place St . - Jean . 1854 THE NEW YOIK
PCBIL RARY ...
Side 1
... les pensions civiles , ecclésiastiques et mili( 1 ) Les ouvrages marqués d ' un
astérisque ont été déposés conformément au veu de la loi , taires ; 3° sur l '
organisation des départements ministériels Bruxelles , juillet 1854 . 1 re Année .
No 1 .
... les pensions civiles , ecclésiastiques et mili( 1 ) Les ouvrages marqués d ' un
astérisque ont été déposés conformément au veu de la loi , taires ; 3° sur l '
organisation des départements ministériels Bruxelles , juillet 1854 . 1 re Année .
No 1 .
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Année 1854 . Cahiers 1 à 6 . - Bruxelles , Meline , Cans et comp . Pris annuel . .
10 – 00 Ce recueil parait tous les mois et forme un vol . in - 80 par année . Le titre
porte : Pasicrisie - Zme série . - Cours de Belgique . - - lle partie . – Arrêts des ...
Année 1854 . Cahiers 1 à 6 . - Bruxelles , Meline , Cans et comp . Pris annuel . .
10 – 00 Ce recueil parait tous les mois et forme un vol . in - 80 par année . Le titre
porte : Pasicrisie - Zme série . - Cours de Belgique . - - lle partie . – Arrêts des ...
Side 6
22 - 00 Ce recueil forme par année 2 vol . in - 80 à 2 col . publiés par livraison
mensuelle . La collection complète de la Pasicrisie belge , depuis 1814 jusqu ' en
1854 , se compose de 43 volumes et demi in - 80 à 2 col . , et se vend 310 fr ...
22 - 00 Ce recueil forme par année 2 vol . in - 80 à 2 col . publiés par livraison
mensuelle . La collection complète de la Pasicrisie belge , depuis 1814 jusqu ' en
1854 , se compose de 43 volumes et demi in - 80 à 2 col . , et se vend 310 fr ...
Side 8
1re année . - Nos 1 et 2 . Avril et mai 1854 . In - 8° . Imp . de Claye et comp . , à
Paris . - A Paris , rue Furstenberg , 7 . 2 . Revue ... XXIVe année . Seconde série
de la nouvelle période . T . 6 . Livraisons du 15 mai et du 1er juin 1854 . In - 80 .
1re année . - Nos 1 et 2 . Avril et mai 1854 . In - 8° . Imp . de Claye et comp . , à
Paris . - A Paris , rue Furstenberg , 7 . 2 . Revue ... XXIVe année . Seconde série
de la nouvelle période . T . 6 . Livraisons du 15 mai et du 1er juin 1854 . In - 80 .
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Side 2 - L'auteur de tout ouvrage publié dans l'un des deux pays, qui aura entendu se réserver le droit de traduction, jouira pendant cinq années, à partir du jour de la première publication de la traduction de son ouvrage autorisée par lui, du privilège de protection contre la publication, dans l'autre pays, de toute traduction du même ouvrage non autorisée par lui, et ce sous les conditions suivantes: 1°...
Side 4 - Dans le cas où un impôt de consommation viendrait à être établi sur le papier dans l'un des deux pays, il est bien entendu que cet impôt atteindrait proportionnellement les livres, estampes, gravures et lithographies importés de l'autre pays. Néanmoins, en ce qui concerne les livres, cet impôt ne sera éventuellement appliqué qu'à ceux qui auront été publiés dans l'un ou l'autre • pays postérieurement à la création de l'impôt de consommation dont il I'AKTIE I.
Side 7 - Paris, le 10 décembre prochain, ou plus tôt, si faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signée et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le vingt-deuxième jour de l'an de grâce mil huit cent cinquante-deux.
Side 3 - Pour les ouvrages publiés par livraisons, il suffira que la déclaration de l'auteur qu'il entend se réserver le droit de traduction soit exprimée dans la première livraison. Toutefois, en ce qui concerne le terme de cinq ans, assigné par ce!
Side 2 - Il est bien entendu, toutefois, que l'objet du présent article est simplement de protéger le traducteur par rapport à la version...
Side 33 - Saint-Pétersbourg dans le délai de deux mois, à partir du jour de la signature, ou plus tôt si faire se peut.
Side 3 - Nonobstant les stipulations des articles 1 et 5 de la présente Convention , les articles extraits des journaux ou recueils périodiques publiés dans l'un des deux Pays pourront être reproduits ou traduits dans les journaux ou recueils périodiques de l'autre Pays, pourvu qu'on y indique la source à laquelle on les aura puisés.
Side 29 - Paris le vingt-cinq février de la présente année , et voulant], en conséquence, régler d'un commun accord le nombre et la force des bâtiments légers qu'elles se sont réservé d'entretenir dans la mer Noire pour le service de leurs côtes, ont résolu de signer, dans ce but, une convention spéciale, et ont nommé à cet effet : Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies : Le sieur Alexis, comte Orloff , son...
Side 2 - Les actes visés par l'article 1er de la loi du 16 décembre 1851 sur la révision du régime hypothécaire...