Journal de l'imprimerie et de la librairie en Belgique, Bind 1 |
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Resultater 1-5 af 54
Side
En effet , il s ' agit de seconder les efforts de nos éditeurs et de rendre leur
marche plus facile dans la carrière nouvelle qui s ' ouvre devant leurs pas . Le
plus sûr moyen d ' atteindre ce but , c ' est de faire connaître à tous les lecteurs , c
' est ...
En effet , il s ' agit de seconder les efforts de nos éditeurs et de rendre leur
marche plus facile dans la carrière nouvelle qui s ' ouvre devant leurs pas . Le
plus sûr moyen d ' atteindre ce but , c ' est de faire connaître à tous les lecteurs , c
' est ...
Side 2
... relative au droit de transcription des actes de partage , de licitation , etc . , de la
loi du 1er janvier 1852 , concernant le salaire du conservateur des hypothèques ,
et d ' un formulaire d ' actes touchant la loi nouvelle ; par Félix Rodenbach .
... relative au droit de transcription des actes de partage , de licitation , etc . , de la
loi du 1er janvier 1852 , concernant le salaire du conservateur des hypothèques ,
et d ' un formulaire d ' actes touchant la loi nouvelle ; par Félix Rodenbach .
Side 3
LOI DES BŘEVETS D ' INVENTION ( nouvelle ) , votée par la Chambre des
représentants belges , le 24 février 1854 . In - 32 de 8 pages . – Bruxelles , Ch .
Lelong . . . . . . . . . . . . . . . . . 0 - 25 26 . Loi sur les brevets d ' invention , 24 mai
1854 .
LOI DES BŘEVETS D ' INVENTION ( nouvelle ) , votée par la Chambre des
représentants belges , le 24 février 1854 . In - 32 de 8 pages . – Bruxelles , Ch .
Lelong . . . . . . . . . . . . . . . . . 0 - 25 26 . Loi sur les brevets d ' invention , 24 mai
1854 .
Side 4
NOUVEAUX ÉLÉMents de goniométrie , par A . Meyer . In - 8° de 85 pag . —
Liége , imprimerie de H . Desain , en commission chez Gouchon . . 2 - 50 36 . *
NOUVELLE MARCHE IRRÉGULIÈRE sur le jeu de la roulette , par A . H . G . (
Huvé . ) ...
NOUVEAUX ÉLÉMents de goniométrie , par A . Meyer . In - 8° de 85 pag . —
Liége , imprimerie de H . Desain , en commission chez Gouchon . . 2 - 50 36 . *
NOUVELLE MARCHE IRRÉGULIÈRE sur le jeu de la roulette , par A . H . G . (
Huvé . ) ...
Side 8
Seconde série de la nouvelle période . T . 6 . Livraisons du 15 mai et du 1er juin
1854 . In - 80 . – A Paris , au bureau de la Revue , rue Saint - Benoit , 20 . Le droit
de traduction des travaux de la Revue des deux mondes est réservé .
Seconde série de la nouvelle période . T . 6 . Livraisons du 15 mai et du 1er juin
1854 . In - 80 . – A Paris , au bureau de la Revue , rue Saint - Benoit , 20 . Le droit
de traduction des travaux de la Revue des deux mondes est réservé .
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Side 2 - L'auteur de tout ouvrage publié dans l'un des deux pays, qui aura entendu se réserver le droit de traduction, jouira pendant cinq années, à partir du jour de la première publication de la traduction de son ouvrage autorisée par lui, du privilège de protection contre la publication, dans l'autre pays, de toute traduction du même ouvrage non autorisée par lui, et ce sous les conditions suivantes: 1°...
Side 4 - Dans le cas où un impôt de consommation viendrait à être établi sur le papier dans l'un des deux pays, il est bien entendu que cet impôt atteindrait proportionnellement les livres, estampes, gravures et lithographies importés de l'autre pays. Néanmoins, en ce qui concerne les livres, cet impôt ne sera éventuellement appliqué qu'à ceux qui auront été publiés dans l'un ou l'autre • pays postérieurement à la création de l'impôt de consommation dont il I'AKTIE I.
Side 7 - Paris, le 10 décembre prochain, ou plus tôt, si faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signée et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le vingt-deuxième jour de l'an de grâce mil huit cent cinquante-deux.
Side 3 - Pour les ouvrages publiés par livraisons, il suffira que la déclaration de l'auteur qu'il entend se réserver le droit de traduction soit exprimée dans la première livraison. Toutefois, en ce qui concerne le terme de cinq ans, assigné par ce!
Side 2 - Il est bien entendu, toutefois, que l'objet du présent article est simplement de protéger le traducteur par rapport à la version...
Side 33 - Saint-Pétersbourg dans le délai de deux mois, à partir du jour de la signature, ou plus tôt si faire se peut.
Side 3 - Nonobstant les stipulations des articles 1 et 5 de la présente Convention , les articles extraits des journaux ou recueils périodiques publiés dans l'un des deux Pays pourront être reproduits ou traduits dans les journaux ou recueils périodiques de l'autre Pays, pourvu qu'on y indique la source à laquelle on les aura puisés.
Side 29 - Paris le vingt-cinq février de la présente année , et voulant], en conséquence, régler d'un commun accord le nombre et la force des bâtiments légers qu'elles se sont réservé d'entretenir dans la mer Noire pour le service de leurs côtes, ont résolu de signer, dans ce but, une convention spéciale, et ont nommé à cet effet : Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies : Le sieur Alexis, comte Orloff , son...
Side 2 - Les actes visés par l'article 1er de la loi du 16 décembre 1851 sur la révision du régime hypothécaire...