Journal de l'imprimerie et de la librairie en Belgique, Bind 1 |
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Side
CHARLES Hen . Rédacteur - propriétaire du Journal de l ' imprimerie et de la
librairie en Belgique . ( 1 ) Voir plus loin , à la suite de l ' article additionnel , la
déclaration relative aux ouvrages publiés primitivement en France et réimprimés
en ...
CHARLES Hen . Rédacteur - propriétaire du Journal de l ' imprimerie et de la
librairie en Belgique . ( 1 ) Voir plus loin , à la suite de l ' article additionnel , la
déclaration relative aux ouvrages publiés primitivement en France et réimprimés
en ...
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Pour tout ce qui concerne la rédaction , s ' adresser à M . CHARLES Hæn ,
rédacteur - propriétaire du journal , 22 , rue de l ' Empereur , à Bruxelles .
JOURNAL DE L ' IMPRIMERIE ET DE LA LIBRAIRIE EN BELGIQUE . Livres . —
Estampes .
Pour tout ce qui concerne la rédaction , s ' adresser à M . CHARLES Hæn ,
rédacteur - propriétaire du journal , 22 , rue de l ' Empereur , à Bruxelles .
JOURNAL DE L ' IMPRIMERIE ET DE LA LIBRAIRIE EN BELGIQUE . Livres . —
Estampes .
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VILLES PROTESTANTES ( les ) de la Belgique , par Charles Rahl . I . Anvers , II .
Enghien . In - 8° , de 12 p . - Bruxelles , imprim . de Bols - Wittouck . 0 - 40
Publications périodiques . 1 . BULLETIN des arrêts de la cour de cassation de ...
VILLES PROTESTANTES ( les ) de la Belgique , par Charles Rahl . I . Anvers , II .
Enghien . In - 8° , de 12 p . - Bruxelles , imprim . de Bols - Wittouck . 0 - 40
Publications périodiques . 1 . BULLETIN des arrêts de la cour de cassation de ...
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... 22 , rue de l ' Empereur ; BRUYLANT - CHRISTOPHE , passage Bortier ; et
chez les priucipaux Libraires du royaume et de l ' étranger . Pour tout ce qui
concerne la rédaction s ' adres . ser à M . CHARLES HEN , rédacteur -
propriétaire du ...
... 22 , rue de l ' Empereur ; BRUYLANT - CHRISTOPHE , passage Bortier ; et
chez les priucipaux Libraires du royaume et de l ' étranger . Pour tout ce qui
concerne la rédaction s ' adres . ser à M . CHARLES HEN , rédacteur -
propriétaire du ...
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... les paronymes , les multisenses , les étymologies , la ponctuation et les
licences poétiques ; enrichis de plus de 2 , 000 notes historiques ,
géographiques , littéraires et grammaticales , par Charles André . Classes
élémentaires . Gr . in - 18 ...
... les paronymes , les multisenses , les étymologies , la ponctuation et les
licences poétiques ; enrichis de plus de 2 , 000 notes historiques ,
géographiques , littéraires et grammaticales , par Charles André . Classes
élémentaires . Gr . in - 18 ...
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Side 2 - L'auteur de tout ouvrage publié dans l'un des deux pays, qui aura entendu se réserver le droit de traduction, jouira pendant cinq années, à partir du jour de la première publication de la traduction de son ouvrage autorisée par lui, du privilège de protection contre la publication, dans l'autre pays, de toute traduction du même ouvrage non autorisée par lui, et ce sous les conditions suivantes: 1°...
Side 4 - Dans le cas où un impôt de consommation viendrait à être établi sur le papier dans l'un des deux pays, il est bien entendu que cet impôt atteindrait proportionnellement les livres, estampes, gravures et lithographies importés de l'autre pays. Néanmoins, en ce qui concerne les livres, cet impôt ne sera éventuellement appliqué qu'à ceux qui auront été publiés dans l'un ou l'autre • pays postérieurement à la création de l'impôt de consommation dont il I'AKTIE I.
Side 7 - Paris, le 10 décembre prochain, ou plus tôt, si faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signée et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le vingt-deuxième jour de l'an de grâce mil huit cent cinquante-deux.
Side 3 - Pour les ouvrages publiés par livraisons, il suffira que la déclaration de l'auteur qu'il entend se réserver le droit de traduction soit exprimée dans la première livraison. Toutefois, en ce qui concerne le terme de cinq ans, assigné par ce!
Side 2 - Il est bien entendu, toutefois, que l'objet du présent article est simplement de protéger le traducteur par rapport à la version...
Side 33 - Saint-Pétersbourg dans le délai de deux mois, à partir du jour de la signature, ou plus tôt si faire se peut.
Side 3 - Nonobstant les stipulations des articles 1 et 5 de la présente Convention , les articles extraits des journaux ou recueils périodiques publiés dans l'un des deux Pays pourront être reproduits ou traduits dans les journaux ou recueils périodiques de l'autre Pays, pourvu qu'on y indique la source à laquelle on les aura puisés.
Side 29 - Paris le vingt-cinq février de la présente année , et voulant], en conséquence, régler d'un commun accord le nombre et la force des bâtiments légers qu'elles se sont réservé d'entretenir dans la mer Noire pour le service de leurs côtes, ont résolu de signer, dans ce but, une convention spéciale, et ont nommé à cet effet : Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies : Le sieur Alexis, comte Orloff , son...
Side 2 - Les actes visés par l'article 1er de la loi du 16 décembre 1851 sur la révision du régime hypothécaire...