templez les diverses assemblées qui nous ont précédés; là aussi, il se trouva des hommes qui crurent avoir intérêt à favoriser le trouble, à lâcher la bride à l'effervescence des passions; bientôt ils voulurent opposer des digues au torrent qu'ils avaient contribué à former; mais eux-mêmes furent submergés prenez garde, si vous cédez aux mêmes inpulsions, de subir un jour le même sort. »

«Eh quoi! ne vous souvient-il déjà plus de cette fameuse société du manége qui, naguères, tenait près de vous ses séances factieuses, et qui, au bout de quelques momens d'existence, menaçait déjà de tout envahir? ne vous souvient-il plus de ces orgies nocturnes, de ces cris féroces, de ces impudentes provocations, de ces voies de fait révoltantes qui faisaient douter en quelque sorte, si nous habitions le centre de la civilisation européenne, ou quelques mi-`. sérables bourgades de sauvages sans lumières, sans lois et sans moeurs? voudriezvous donc fournir aux puissances ennemies un moyen si commode, pour parvenir à faire détester le gouvernement républicain par tout ce qu'il y a en France d'hommes susceptibles de sentimens élevés et délicats? voudriez-vous creuser de vos propres mains un abyme si propre à engloutir à jamais la liberté et la patrie?

сс

Citoyens, méditez attentivement les idées que je viens d'exposer devant vous; elles sont fondées sur la vérité et sur la rais

III.

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son; aussi, je me plais à croire qu'elles vous détermineront, soit à ne pas rétablir les sociétés populaires, soit du moins à adopter les mesures que je vais vous proposer pour leur servir de frein. >>

Quoi qu'il en puisse être, je n'ai point hésité, dans cette discussion mémorable à payer la dette dont je suis redevable à mon pays je ne me fais point illusion sur les circonstances qui m'environnent; je connais toute la fougue des passions que je suis venu contrarier; mais, dussé-je être victime de mon zèle, je n'ai pas voulu être assez lâche pour garder le silence, quand je suis pénétré de la conviction intime, que le sort de la chose publique est attaché aux résultats de cette discussion. >>

« Il ne me reste plus qu'à soumettre au Conseil un projet conforme aux motifs que j'ai développés dans ce discours. »

Projet de résolution.

<< Le Conseil des Cinq-cents, considérant combien il est nécessaire de prendre sans délai les mesures législatives convenables pour concilier, avec la tranquillité publique, le droit que les citoyens ont de se réunir en sociétés particulières pour s'y occuper de questions politiques,

« Déclare qu'il y a urgence et prend la résolution suivante. »

ARTICLE PREMIER.

« Les citoyens français peuvent seuls faire partie des sociétés particulières s'occupant

de questions politiques, mais uniquement dans l'arrondissement où ils ont acquis un an de domicile. >>

« II. Toute société, qui voudra s'occuper de questions politiques, sera tenue, sous peine d'être dissoute et d'une amende solidaire de deux mille francs, de déclarer à l'administration municipale la maison, le jour et l'heure où elle devra se réunir, ainsi que les noms, prénoms, demeure et profession de chacun des membres qui la composent. »

<< III. Les propriétaires ou principaux locataires des maisons ou bâtimens, dans lesquels les sociétés ainsi dissoutes auront tenu leurs séances, sans déclaration préalable, seront responsables du paiement de l'amende; la condamnation en sera prononcée contre eux, sauf leurs recours contre ceux qui auront fait partie desdites assemblées. »

& IV. Les administrations municipales instruiront sans délai les administrations centrales de la formation de ces sociétés. »

«-V. Chaque société ne peut être composée de plus de deux cents membres, dans les communes au-dessus de cinquante mille habitans, et de plus de cent membres dans les autres communes, à peine d'un mois de clôture, pour la première fois, et d'être dissoutes en cas de récidive. »

« VI. Les séances ne peuvent, sous les mêmes peines, être prolongées au-delà de huit heures du soir, dans les six premiers

mois de l'année, et de neuf heurs du soir, dans les six derniers. >>

« VII. Toute société, qui contrevient aux dispositions contenues dans les articles 561 et 562 de la constitution, est dissoute sur-lechamp.

« VIII. Nul sociétaire ne peut être armé. » « IX. Nul sociétaire ne peut prononcer un discours écrit. »

« X. Les sociétés politiques suspendent leurs séances pendant les mois ventóse et germinal de chaque année ; celles, qui s'obstineraient à les prolonger pendant cette époque, ne seront plus considérées que comme formant un attroupement qui devra être dissipé aux termes des articles 365 et 366 de la constitution. >>

« XI. Celles des sociétés, qui seront dans un des cas de contravention énoncés en la présente loi, seront, suivant la nature de la contravention, dissoutes, ou seulement fermées pour un temps déterminé, par des arrêtés motivés pris par les administrations centrales, après avoir consulté l'administration municipale.

«XII. Lorsque ces sociétés sont dissoutes, elles ne peuvent pas reprendre leurs séances, avant l'expiration d'une année. »

« XIII. Les tribunaux correctionnels prononcent sur l'application des amendes solidaires. »

« XIV. Ceux qui troublent une société particulière s'occupant de questions politiques, ou qui en empêchent la tenue, hors

les cas déterminés par la loi, sont punis comme perturbateurs, d'après les lois exis

tantes.»

NOTE.

Quelques-uns des articles contenus dans ce projet, sur-tout le 3.e et le 10.e, parurent faire impression sur beaucoup d'esprits, au point que les meneurs, soit qu'ils en eussent vraiment conçu des inquiétudes, soit qu'ils se trouvassent déroutés par l'insuccès de quelques autres tentatives, ne cherchèrent plus, comme auparavant, à presser la décision : la chose néanmoins n'était que différée, et ils allaient remettre la matière sur le tapis, lorsqu'arriva le 18 brumaire, qui, j'espère, a détruit pour toujours le danger des clubs, ainsi que la possibilité et même le désir de les rétablir.

'EST du séjour riant de Passi, où toujours on daigne me prodiguer les égards d'une bienveillance affectueuse, qu'à la renaissance du jour, précédée par une nuit qu'ont agitée bien des souvenirs doulou.