Journal de l'imprimerie et de la librairie en Belgique, Bind 14–15 |
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Resultater 1-5 af 82
Side 4
Li Ars d ' amour , de vertu et de boneurté , par Jehan Le Bel , publié pour la
première fois d ' après un manuscrit de la bibliothèque royale de Bruxelles , par
Jules Petit . In - 8• Tome 1er de 521 pages . Bruxelles , V . Devaux et comp .
Li Ars d ' amour , de vertu et de boneurté , par Jehan Le Bel , publié pour la
première fois d ' après un manuscrit de la bibliothèque royale de Bruxelles , par
Jules Petit . In - 8• Tome 1er de 521 pages . Bruxelles , V . Devaux et comp .
Side 7
Essais sur l ' histoire politique des derniers siècles , par Jules Van Praet . ' In - 8°
de 436 pages . Bruxelles , Bruylant - Christophe et comp . 7 - 50 Publications
périodiques en langue française . 70 . ANALECTES pour servir à l ' histoire ...
Essais sur l ' histoire politique des derniers siècles , par Jules Van Praet . ' In - 8°
de 436 pages . Bruxelles , Bruylant - Christophe et comp . 7 - 50 Publications
périodiques en langue française . 70 . ANALECTES pour servir à l ' histoire ...
Side 12
12 belles gravures de modes coloriées à l ' aquarelle et dessinées par Jules
David . – 12 feuilles de patrons . — 12 feuilles de dessins de broderies . * 4
feuilles de tapisseries in - 40 , plus de cent modèles gravés ou lithographies d '
ouvrages ...
12 belles gravures de modes coloriées à l ' aquarelle et dessinées par Jules
David . – 12 feuilles de patrons . — 12 feuilles de dessins de broderies . * 4
feuilles de tapisseries in - 40 , plus de cent modèles gravés ou lithographies d '
ouvrages ...
Side 27
Notice sur Arthur Dinaux , par Jules Delecourt , publiée par la Société des
bibliophiles belges séant à Mons . lu - 8° de 21 pages . Sons , Dequesne -
Masquillier ( 1866 ) , 218 . DEMOLOMBE ( C . ) . - - Cours de droit civil , par C .
Demolombe ...
Notice sur Arthur Dinaux , par Jules Delecourt , publiée par la Société des
bibliophiles belges séant à Mons . lu - 8° de 21 pages . Sons , Dequesne -
Masquillier ( 1866 ) , 218 . DEMOLOMBE ( C . ) . - - Cours de droit civil , par C .
Demolombe ...
Side 28
Traité de la jurisprudence des chemins de fer , mis à la portée des gens du
monde et des dames , par Jules Lan , avocat . In - 12 de 320 pages . Bruxelles et
Paris , A . Lacroix , Verboeckhoven et comp . 3 – 00 236 . MAILLY ( Ed . ) . -
Essais ...
Traité de la jurisprudence des chemins de fer , mis à la portée des gens du
monde et des dames , par Jules Lan , avocat . In - 12 de 320 pages . Bruxelles et
Paris , A . Lacroix , Verboeckhoven et comp . 3 – 00 236 . MAILLY ( Ed . ) . -
Essais ...
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Side 75 - Pour les ouvrages publiés par livraisons , il suffira que la déclaration de l'auteur, qu'il entend se réserver le droit de traduction , soit exprimée dans la première livraison. Toutefois , en ce qui concerne le terme de cinq ans assigné par cet article pour l'exercice du droit privilégié de traduction, chaque livraison sera considérée comme un ouvrage séparé...
Side 82 - En cas de contravention aux dispositions des articles précédents, la saisie des objets de contrefaçon sera opérée, et les tribunaux appliqueront les peines déterminées par les législations respectives , de la même manière que si l'infraction avait été commise au préjudice d'un ouvrage ou d'une production d'origine nationale.
Side 77 - France, une durée plus longue que celle fixée par la loi du pays à l'égard des nationaux. Si le dessin, ou modèle industriel ou de fabrique appartient au domaine public dans le pays d'origine, il ne peut être l'objet d'une jouissance exclusive dans l'autre pays. Les dispositions des deux paragraphes qui précèdent sont applicables aux marques de fabrique ou de commerce. Les droits des...
Side 77 - ... hautes parties contractantes de permettre de surveiller ou d'interdire, par des mesures de législation ou de police intérieure, la circulation, la représentation ou l'exposition de tout ouvrage ou production à l'égard desquels l'autorité compétente aurait...
Side 80 - Etats réciproquement des avantages qui y sont ou y seront attribués par la loi à la propriété des ouvrages de littérature ou d'art, et ils auront la même protection et le même recours légal contre toute atteinte portée à leurs droits, que si cette atteinte avait été commise à l'égard d'auteurs d'ouvrages publiés pour la première fois dans le pays même. Toutefois ces avantages ne leur seront réciproquement assurés que pendant l'existence de leurs droits dans le pays où...
Side 82 - Nonobstant les stipulations des articles 1 et 5 de la présente Convention , les articles extraits des journaux ou recueils périodiques publiés dans l'un des deux Pays pourront être reproduits ou traduits dans les journaux ou recueils périodiques de l'autre Pays, pourvu qu'on y indique la source à laquelle on les aura puisés. Toutefois, cette...
Side 73 - ... la convention pour la garantie réciproque de la propriété des œuvres d'esprit et d'art, seront remis en vigueur.
Side 74 - ... des avantages que les lois respectives accordent actuellement ou accorderont par la suite aux nationaux. En conséquence, ils auront la même protection que ceux-ci et le même recours légal contre toute atteinte portée à leurs droits, sous réserve de l'accomplissement des formalités et des conditions imposées aux nationaux par la législation intérieure de chaque État.
Side 81 - Il est bien entendu, toutefois, que l'objet du présent article est simplement de protéger le traducteur par rapport à la version qu'il a donnée de l'ouvrage original, et non pas de conférer le droit exclusif de traduction au premier traducteur d'un ouvrage quelconque écrit en langue morte ou vivante, hormis le cas et les limites prévus par l'article ci-après. Art. 6. L'auteur de tout ouvrage publié...
Side 75 - II faudra que ladite traduction autorisée de l'ouvrage publié dans l'un des deux pays, dans l'idiome de l'autre pays, ait paru, au moins en partie, dans le délai d'un an, à compter de la date de la...