 | 1841 - 766 sider
...bornes, et que ses paroles eussent parfois une portée séditieuse. Dans la session de 1820 il s'éleva contre les lois suspensives de la liberté individuelle et de la liberté de la presse. Comparant la première à la loi de» suspects, il ajoutait qu'elle était encore plus hideuse que... | |
 | 1812 - 598 sider
...restauration, il se montra le constant adversaire des mesures réactionnaires, éleva souvent la voix en faveur de la liberté individuelle et de la liberté de la presse, et fut un des plus ardents défenseurs de l'émancipation des noirs, qui ne cessa jamais de le préoccuper.... | |
 | 1823 - 696 sider
...députés. Il s'y est constamment uionlrè attaché au système constitulionnel. En 1819 , il se prononça contre les lois suspensives de la liberté individuelle et de la liberté de la presse, et vola en faveur du nouveau système électoral , modifié par des amendemens. Le département des Landes... | |
 | Alphonse Rabbe, Claude Augustin Vieilh de Boisjolin, Sainte-Preuve - 1826 - 746 sider
...voulant mettre aux voix l'indignité avant l'illégalité. A la fin de la même session, il vota pour les lois suspensives de la liberté individuelle et de la liberté de la presse, et enfin , pour le changement à la loi des éleclions. En 1822, M. Angles a cessé de faire lartie de... | |
 | Antoine-Vincent Arnault - 1827 - 522 sider
...députés. Il s'y est constamment montré attaché au système constitutionnel. En 1819 , il se prononça contre les lois suspensives de la liberté individuelle...amendemens. Le département des Landes doit renouveler sa deputation en que la conduite de M. Garnier de Saintes, pendant sa mission dans le département de... | |
 | Antoine-Vincent Arnault - 1827 - 510 sider
...il repoussa d'abord la question d'indignité présentée par le côté droit de la chambre, et rota contre les lois suspensives de la liberté individuelle et de la liberté de la presse ; il repoussa aussi la nouvelle loi des élections. Le budget de 1820 fut également l'objet de l'examen... | |
 | 1841 - 594 sider
...Appelé, en 1818, par le département des Landes, à la chambre des députés, il se prononça, en 1819, contre les lois suspensives de la liberté individuelle et de la liberté de la presse, et vota pour le nouveau système électoral, modifié par des amendements. Il ne fut pas réélu en 1823, et... | |
 | 1839 - 820 sider
...consécutives à la Chambre des députés, de 1819 à 1825. Dans la première , il eut à combattre les lois suspensives de la liberté individuelle et de la liberté de la presse, qui furent présentées «près l'assassinat du duc de Ben y, ainsi que la loi électorale du 29 juin... | |
 | Philippe Le Bas - 1840 - 824 sider
...voulant mettre aux* voix l'indignité avant l'illégalité. A la lin de la même session , il vota pour les lois suspensives de la liberté individuelle et de la liberté de la presse, et enfin, pour le changement à la loi des élections. Il a cessé, en 1822, de faire partie de la chambre... | |
 | 1840 - 580 sider
...mettre aux voix l'indignité avant l'illégalité. A la fin de la même session, il vota pour les luis suspensives de la liberté individuelle et de la liberté de la presse, et enlin, pour le changement à la loi des élections. Il a cessé, en 1822, de faire partie de la chambre... | |
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Une association républicaine s'était formée pour la défense de la liberté individuelle et de la liberté de la presse, et cette association comprenait divers comités'. 
