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M. HAYEZ, IMPRIMEUR DE LA COMMISSION ROYALE D'HISTOIRE.

1858.

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Présents : MM. DE RAM, vice-président;

GACHARD, secrétaire;
BORMANS;
BORGNET.

M. le baron de Gerlache, relenu au jury pour le prix quinquennal de littérature, qu'il préside, s'excuse d'assister à la séance.

M. le chanoine de Smet s'en excuse aussi pour cause d'indisposition.

TOME XI.

232433

Le procès-verbal de la séance du 7 décembre 1857 est lu et approuvé.

Le secrétaire dépose sur le bureau le bulletin renfermant le compte rendu de cette séance.

CORRESPONDANCE.

M. le Ministre de l'intérieur, par une lettre du 20 janvier, fait connaître la décision qu'il a prise au sujet des Dépêches des ambassadeurs milanais sur les campagnes de Charles le Téméraire, de 1474 à 1477, publiées , avec sommaires et notes historiques, par M. le baron Fréd. de Gingins la Sarra.

Le bureau a informé de cette décision l'éditeur du livre, le libraire Joël Cherbuliez, à Genève.

-- Le même Ministre écrit, en date du 26 mars, que, par suite de la délibération de la Commission sur la difficulté de remplacer feu M. Émile Gachet, chef du Bureau de paléographie, son département a jugé opportun de demander à la législature le transfert, au crédit du personnel des Archives du royaume, de la somme qui était affectée au traitement du titulaire de cet emploi. « Ce trans» fert, continue M. le Ministre, ayant été voté au budget » de mon administration pour l'exercice courant, j'ai » l'honneur de vous informer, messieurs, que MM. les » altachés du Bureau précité ont été placés en conséo quence sous les ordres de M. l'archiviste du royaume. » Toutefois, j'ai invité M. l'archiviste à se concerter avec » vous, messieurs, quant aux mesures à prendre, dans » l'intérêt de vos travaux, et à me proposer ensuite, à ce

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